samedi 25 juin 2016

Challenge AZ : V comme Vente

Pour le 100e article de ce blog, je voudrai vous parler de mon arrière-arrière-arrière-grand-père Antoine DUPUY, le père de Léontine, qui était ferblantier.


Antoine DUPUY
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Léontine DUPUY
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Albert TAJASQUE
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Yvette TAJASQUE
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Ma mère
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Moi


Je vous ai raconté dans V comme Vente de Fonds comment il avait vendu son fonds de commerce à ses employés en 1874.

Je vais vous raconter aujourd’hui dans quelles conditions il a acquis un terrain à Toulon qui reste encore aujourd’hui un bien familial.


Nous sommes le 7 mai 1869. Antoine DUPUY a 48 ans.

Il est né en 1820 en Haute-Garonne (31) près de la frontière espagnole à Rieucazé, un petit village de 130 habitants. Ses parents, Arnaud DUPUY et Louise CROUCHET, laboureurs, ont eu au moins cinq enfants – deux fils et trois filles.


Localisation de Rieucazé
Source : Google Maps


A la fin de l’année 1852, Antoine (32 ans), qui a depuis quitté Rieucazé pour Toulon (83), épouse Séraphine HEROT (27 ans), originaire de Nantua (01) et fille de Joseph HEROT, cordonnier et de Marie Anne BURGOT.


Acte de mariage d’Antoine DUPUY et Séraphine HEROT du 13 décembre 1852
Source : AD 83 - Toulon


Le couple habitera à Toulon au 2 rue de la Chapelle où naîtra en 1853 leur première fille Marie, puis au 133 Route de Marseille où naîtra en 1856 leur deuxième et dernier enfant, mon aïeule Léontine.

Mais en ce 7 mai 1869, la famille habite dans la nouvelle enceinte de Toulon au 30 de la rue Truguet, dans une maison appartenant à M. RUINAT qu’Antoine loue et où il exploite son fonds de ferblantier-pompier.

Léontine DUPUY, la deuxième fille d’Antoine, mon aïeule
vers 1875
Source : Archives familiales


Antoine se rend chez Me Brest, notaire à Toulon.
Il doit conclure la vente d’un terrain avec Pierre Auguste AUBERT et son épouse Marie Victoire Euphrosine BARBEILLIER.
Ils se sont entendus sur le prix. Antoine versera 9 000 Francs aux époux payés comptant.

C’est une grosse somme mais Antoine veut acheter ce terrain pour y faire bâtir une maison.
Pour l’instant, c’est une parcelle de 254 m2 située dans la nouvelle enceinte de Toulon avenue Est de la Gare.


Emplacement du terrain qui deviendra le 10 avenue Colbert à Toulon
Source : Google Maps


Elle fait partie d’un plus grand terrain appartenant aux époux AUBERT « au nord de la maison Caudière et en façade sur l'avenue Est de la gare, pour confronter du midi maison et cour Caudière, du couchant l'avenue Est de  la gare, du nord la rue de la Banque et du levant terrain restant aux vendeurs ».

L’acte notarié fait mention de l’origine de la propriété : «  la propriété dont fait partie la parcelle de terrain vendue formait avant l'établissement de la nouvelle enceinte fortifiée de Toulon, un pré arrosable au quartier des Licesou de Sainte Anne, de la contenance de dix huit ares quarante centiares qui a été (…) attribué à M. AUBERT, vendeur, dans le partage effectué entre lui, ses quatre frère et sœurs et sa mère, de la succession de M. Joseph AUBERT, son père, (…) décédé le douze septembre mil huit cent trente sept (…). Il est établi que le pré dont il s'agit avait été acquis par le fit feu M. AUBERT père, de la dame BIJON veuve LAINDET DE LA LONDE par acte du dix sept juin mil huit cent vingt cinq ».

Au départ, la parcelle était un rectangle parfait de deux cent cinquante six m2, mais M. AUBERT doit laisser à la voie publique un pan coupé représentant 2.25 m2 à l'angle de l'avenue Est et de la rue de la Banque.

La rue de la Banque n’est pas encore ouverte sur le terrain et n’existe « qu'à l'état de troué », mais lors de cette vente, les époux AUBERT s’engagent à ne « donner à ce terrain aucune autre destination jusqu'au percement de la dite rue, de telle sorte que le dit M. DUPUY pourra le considérer dès maintenant comme existant à l'état de rue, y prendre son passage pour les besoins de la construction qu'il se propose de faire et disposer cette construction comme
devant avoir une façade sur la dite rue de la Banque. »


Et c’est bien ce que fera mon ancêtre. Il fera construire une maison d’habitation élevée de cinq étages sur rez-de-chaussée avec cour et caves en sous-sol et d’un sixième étage mansardé.


10 avenue Colbert à Toulon de nos jours
Source : Google Street View


Mais le détail de la maison se fera dans un prochain article !


Retrouvez la généalogie d’Antoine DUPUY sur mon arbre en ligne sur Geneanet en cliquant ICI.

Et retrouver l’acte de vente en cliquant sur le titre de l’image.







Transcription de l’acte :

Page 01
Etude de Me BREST
Notaire à Toulon
du 7 mai 1869

VENTE

Par les époux AUBERT
à M. Antoine DUPUY

D'une parcelle de terrain
à bâtir de 254 mètres 49
centimètres carrés située dans
la nouvelle enceinte de Toulon
avenue Est de la Gare

Moyennant le prix de 9000 F
payé comptant.


Page 02
L'an mil huit cent soixante neuf et
le sept du mois de Mai,
Par devant nous Félix Edouard
Brest, licencié en droit, et notre collègue, notaires
à la résidence de Toulon, département du Var,
soussignés,
Ont comparus :
        M. Pierre Auguste AUBERT, propriétaire,
sans profession, et Mad(am)e Marie Victoire Euphrosine
BARBEILLIER, son épouse, sans profession, qu'il
autorise, tous les deux domiciliés et demeurant
ensemble à Toulon, avenue Est de la Gare n°16
Mariés sous le régime de la communauté
de biens tel qu'il est établi par le Code
Napoléon, sans modification ni dérogation
aucune, aux termes de leur contrat de mariage
reçu par Me AUBE, notaire à Toulon, le vingt
sept juin mil huit cent trente quatre, enregistré


Page 03
le même jour,
          Lesquels, de leur plein gré, ont par
le présent acte et sous la clause expresse de
solidarité entr'eux, vendu, aliéné et irrévocablement
transporté en faveur de M. Antoine DUPUY
ferblantier-pompier, domicilié et demeurant
à Toulon, nouvelle enceinte rue Truguet n° 30,
ici également présent, stipulant et acceptant
        Une parcelle de terrain à bâtir
d'une contenance en superficie de deux cent
cinquante quatre mètres quarante neuf centimètres
carrés située dans la nouvelle enceinte de cette
ville de Toulon, à prendre dans le terrain que
les vendeurs possèdent au nord de la maison
Caudière et en façade sur l'avenue Est de la
gare, pour confronter du midi maison et
cour Caudière, du couchant l'avenue Est de
la gare, du nord la rue de la Banque
et du levant terrain restant aux
vendeurs ;
        Etant expliqué ici que la contenance
totale de la dite parcelle de terrain, prise comme
rectangle parfait est de deux cent cinquante
six mètres, soixante seize centimètres carrés
mais qu'au moyen du pan coupé que M.


Page 04
AUBERT doit laisser à la voie publique, à l'angle
de l'avenue Est et de la rue de la Banque
pan coupé représentant deux mètres vingt-cinq
centimètres carrés, la contenance réelle de la dite
parcelle vendue se trouve réduite à deux cent
cinquante quatre mètres quarante neuf centimètres
carrés ;
        Et 2° que la dite parcelle vendue
confrontant au nord, comme il vient d'être dit, la
rue de la Banque, circonstance qui a déterminé
M. DUPUY à en faire l'acquisition, M. et Mme
AUBERT prennent ici l'engagement formel envers
ce dernier, bien que la dite rue de la Banque
ne soit pas encore ouverte sur leur terrain
et qu'elle n'y existe qu'à l'état de troué, de ne
donner à ce terrain aucune autre destination
jusqu'au percement de la dite rue, de telle sorte
que le dit M. DUPUY pourra le considérer
dès maintenant comme existant à l'état
de rue, y prendre son passage pour les
besoins de la construction qu'il se propose
de faire et disposer cette construction comme
devant avoir une façade sur la dite rue
de la Banque.
        Cette parcelle de terrain est ainsi


Page 05
vendue avec franchise pour l'acquéreur de toutes
contributions foncières arriérées, mais celles dont elle
sera grévée à partir de ce jour et dans la suite
seront à la charge dudit acquéreur qui déclare
avoir une parfaite connaissance de l'immeuble
dont il s'agit pour l'avoir vu et parcouru
plusieurs fois et le prendre tel qu'il existe.
        La propriété dont fait partie la
parcelle de terrain vendue formait avant l'établissement
de la nouvelle enceinte fortifiée de Toulon, un
pré arrosable au quartier des Licesou de
Sainte Anne, de la contenance de dix huit
ares quarante centiares qui a été compris dans
le quatrième lot attribué à M. AUBERT, vendeur
dans le partage effectué entre lui, ses quatre
frère et sœurs et sa mère, de la succession de
M. Joseph AUBERT, son père, en son vivant
propriétaire foncier et pépiniériste, domicilié et
demeurant à Toulon, où il est décédé le douze
septembre mil huit cent trente sept, sans avoir
testé, lequel lot composé de différentes valeurs
mobilières et immobilières, s'est trouvé égal
aux droits dudit M. Pierre Auguste AUBERT
et n'a donné lieu, par conséquent, à
aucune soulte à sa charge, le tout ainsi qu'il


Page 06
conste d'un acte aux minutes de Me AUBE, notaire
à Toulon, en date du quatorze octobre mil huit
cent trente sept, enregistré le surlendemain, dans
lequel acte il est établi que le pré dont il s'agit
avait été acquis par le fit feu M. AUBERT
père, de la dame BIJOU veuve LAINDET DE LA
LONDE par acte du dix sept juin mil huit cent
vingt cinq, notaire silvestre à Toulon, dont le
prix fut soldé par autre acte même notaire
du dix sept septembre mil huit cent vingt
cinq.
        La présente vente est consentie et
acceptée pour le prix et moyennant la somme
de neuf mille francs, que M. AUBERT, vendeur
déclare et reconnait recevoir de M. DUPUY
acquéreur, actuellement comptant, en espèces de
cours, réelles numération, livraison et expédition
faites à la vue de nous notaires soussignés, dont
quittance ave promesse et garantie de non
recherche.
        M. DUPUY fera transcrire une expédition
du présent contrat au bureau des hypothèques de
Toulon et remplira s'il le juge convenable
les formalités prescrites par la loi pour la purge
des hypothèques légales et si par suite de l'accomplissement


Page 07
de ces diverses formalités, il se trouve ou survient
des inscriptions sur l'immeuble vendu du chef
des vendeurs ou de tous autres, les dits vendeurs
s'obligent à en rapporter main levée et certificat
de radiation à l'acquéreur dans le plus bref
délai, en l'indemnisant de tous frais autres
que ceux ordinaires de transcription et de
purge légale, sans inscription.
        Me AUBERT pour faciliter à l'acquéreur
les dites formalités de purge légale, a déclaré
qu'il est marié en premières noces avec la dite
dame Marie Victoire Euphrosine BARBEILLIER
et qu'il n'a jamais été lecteur (?) ni chargé d'aucune
autre fonction pouvant donner lieu à l'hypothèque
légale contre lui.
        Pour la perfection de la vente, M.
et Mad(am)e AUBERT, vendeurs, se sont démis et dépouillés
de la propriété de la parcelle de terrain vendue
ensemble de toute plus value, s'il y en a, droits,
faultés (?), issues, passages, appartenances et dépendances,
servitudes actives et passives, ont saisi et investi
du tout le dit M. DUPUY, acquéreur, à plein droit
sous toutes les clauses translatives de domaine
en pareil cas requises et nécessaires, à l'effet par
le dit acquéreur d'en prendre dès aujourd'hui


Page 08
possession et jouissance comme en étant
désormais seul vrai et incommutable propriétaire
avec promesse de le faire jouir paisiblement
et sans trouble et de lui être tenu en cas d'éviction
ou de recherche de la part de qui que ce soit de
toutes garanties générales et particulières de fait
et de droit envers et contre tous qu'il
appartiendra.
        Pour l'exécution des présentes, les parties
ont déclaré faire élection de domicile à Toulon
en leurs demeures respectives susindiquées.
        Dont acte requis et concédé, fait
et passé audit Toulon, en l'étude et
dans les minutes de nous BREST, l'un
des notaires qui ont signé avec les
parties contractantes après lecture faite.
        Signé : AUBERT, MARIE
AUBERT, DUPUY
        FOURNIER notaire et Félix BREST
notaire
        Au bas de la minute se trouve
la mention suivante :
        Enregistré à Toulon huit
Mai 1869, folio 104, verso cases
sept et huit : reçu quantre cent quatre


Page 09
vingt quinze francs, décime quarante neuf francs
cinquante centimes.
        Signé PAILHADE


Transcrit au bureau des hypothèques de
Toulon (Var) le quatorze mai mil huit cent soixante
neuf volume 748 n°10 reçu selon le détail ci-contre
six francs quatre vingt quatorze centimes.
Le Conservateur


Page 10
Me Brest
Conservation des hypothèques de Toulon

Le Conservateur des hypothèques au bureau
de Toulon soussigné, certifié que jusqu'à ce jour
exclusivement, il n'existe, contre
        Pierre Auguste AUBERT, propr(iétair)e, sans
profession, dem(euran)t à Toulon
        Aucune inscription grévant !
        Une parcelle de terrain à bâtir de 254 mètres
49 centimètres carrés située à Toulon avenue est de la
Gare vendue par M. AUBERT à M. DUPUY suivant
acte aux minutes de M. BREST notaire à Toulon du
sept mai courant, enregistré et transcrit le 14.
        Toulon le vingt quatre mail mil huit cent
soixante neuf.
        Reçu un franc cinquante centimes


FIN.


3 commentaires:

  1. C'est très intéressant. Bravo Marine

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  2. ce quartier de Toulon est très agréable et aéré. nous y sommes allés il y a un an ou deux..

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  3. Opportunité de prêt offerte par M., Benjamin qui sauve ma famille du bondage financier {247officedept@gmail.com}

    Bonjour à tous, je suis Putri Adiratnaa maman célibataire de Jakarta, je voudrais partager ce grand témoignage sur la façon dont j'ai obtenu un prêt de M., Benjamin, lorsque nous avons été chassés de chez nous alors que je ne pouvais plus payer mes factures, après avoir été victime d'une arnaque par diverses entreprises en ligne et refusé un prêt de ma banque et d'une autre coopérative de crédit que j'ai visitée. Mes enfants ont été pris en charge par le foyer d'accueil, j'étais toute seule dans la rue. Le jour où je suis entré honteusement chez un vieux camarade d'école qui m'a présenté Daisy Maureen. Au début, je lui ai dit que je ne suis plus prêt à prendre le moindre risque de demander un prêt en ligne, mais elle m'a assuré que je recevrais mon prêt de leur part. Sur une seconde réflexion, en raison de mon sans-abrisme, j'ai dû passer un essai et demandé le prêt, heureusement pour moi j'ai reçu un prêt de 80 000,00 $ de M. Benjamin. Je suis heureux d'avoir pris le risque et d'avoir demandé le prêt. Mes enfants m'ont été rendus et maintenant je suis propriétaire d'une maison et d'une entreprise. Tous nos remerciements et notre gratitude vont à l'aide de M. Benjamin pour m'avoir donné un sens à la vie alors que j'avais perdu tout espoir. Si vous recherchez actuellement une assistance de prêt, vous pouvez les contacter via: {247officedept@gmail.com WhatsApp + 1-989-394-3740.

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